CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation, et reconnaissez les accepter.

1- OBLIGATIONS DES MEMBRES

Le Membre doit s’assurer, préalablement à la mise en ligne, qu’il détient tous les droits nécessaires pour faire apparaître les images, textes et autres éléments susceptibles d’être couverts par un droit de propriété intellectuelle. Le Membre s’engage ainsi à recueillir l’autorisation ou le consentement de l’intéressé pour tout élément ou donnée saisie ou apparaissant sur la Plateforme de son fait, qu’il s’agisse par exemple des données personnelles ou de photographies ou éléments textuels. Le Membre engage sa responsabilité sur les informations annoncées. Il ne doit annoncer aucune information mensongère ou exagérée.

Opticstore.ma se réserve le droit de supprimer le compte d’un Membre quelque soit le motif, notamment s’il ne respecte pas les conditions générales, s’il est engagé dans des actes frauduleux en rapport avec le site.

2- ENGAGEMENTS D’OPTICSTORE.MA

Opticstore.ma s'engage à tout mettre en œuvre pour maintenir le site dans un état opérationnel. Il s'agit toutefois d'une obligation de moyen et en aucun cas d’une obligation de résultat. Opticstore.ma s'engage à transmettre au opticien(ne) par e-mail tous les messages postés par les personnes intéressées par son annonce et par téléphone les appels reçus concernant sa fiche produit ainsi que de tenir à sa disposition toutes les informations relatives à son annonce à la condition que l’adresse e-mail et le numéro de téléphone renseignés soient valides.

Du fait des caractéristiques et des limites de l´Internet, que l’Utilisateur déclare connaître, Opticstore.ma ne peut en aucune manière être tenu responsable des vitesses d'accès, des ralentissements et des difficultés d´accès au site. Opticstore.ma se réserve le droit d´interrompre temporairement l´accessibilité à ses services pour des raisons de maintenance et/ou d´amélioration. Cependant, Opticstore.ma s'engage à tout mettre en oeuvre pour minimiser ce type d´interruption. Opticstore.ma n'offre aucune garantie de continuité de service. A ce titre, la responsabilité des administrateurs du site Opticstore.ma ne pourra être recherchée en cas de dommages.

Opticstore.ma ne saurait être tenu responsable à titre contractuel, délictuel (même en cas de négligence) ou autre, de toute perte commerciale que les Membres pourraient subir (pertes de données, de bénéfices, de chiffre d'affaires, d'activité, d'opportunités, de valeur de la clientèle, de réputation ou interruption d'activité) ou de toute perte n'étant pas raisonnablement prévisible et découlant, directement ou indirectement :

• de l’utilisation de nos services par les Membres, ou de leur incapacité à les utiliser ;
• des éventuels retards ou perturbations de nos services ;
• de virus ou de tout autre logiciel malveillant obtenu en accédant, ou en lien avec nos services;
• de dysfonctionnements, bugs, erreurs ou inexactitudes quelconques présents sur nos services ;
• de tout dommage subi par vos matériels informatiques résultant de votre utilisation de la Plateforme Opticstore.ma ;

3- RÉSPONSABILITÉS

3.1 Opticstore.ma, tiers à la transaction

Opticstore.ma ne peut pas assurer que l’opticien ou le consommateur conclura effectivement la transaction. Décharge de responsabilité : Puisque Opticstore.ma n'intervient pas dans les transactions entre l’opticien et le consommateur, les Membres dégagent Opticstore.ma de toute responsabilité (ainsi que l’ensemble de ses dirigeants et employés) en cas de litige entre plusieurs Membres, de réclamation, ou tout dommage corporel ou matériel présent ou futur, présumé ou non, constaté ou non, résultant de manière directe ou indirecte de l’utilisation des services de Opticstore.ma.

Opticstore.ma a en effet uniquement un rôle de mise en relation du consommateur avec l’opticien.

vous convenez que Opticstore.ma n’est pas responsable des actes ou omissions des utilisateurs et des Membres et acceptez les risques visés dans les présentes Conditions Générales et le présent article. Opticstore.ma n’approuve ni ne valide les transactions effectuées sur le site et les Membres et Utilisateurs sont seuls responsables de la légalité de leurs actes.

3.2 Produits

Opticstore.ma n’accepte aucune responsabilité liée à une éventuelle dangerosité ou défectuosité des produits mis sur le site, pouvant porter atteinte à la santé ou à l’intégrité physique et n’apporte aucune garantie à ce sujet. N’en déduisez donc pas que tous les produits mis sur le site sont sans danger pour les personnes ou leurs biens. Aussi vous êtes tenus responsables si vous ajoutez un produit interdit à la vente. Veuillez nous signaler si une annonce concernant un produits supposé interdit à la vente est en ligne sur le site, afin qu’Opticstore.ma la supprime. Opticstore.ma se réserve le droit de supprimer toute annonce dont le contenu ou la forme serait illicite ou non-conforme aux présentes conditions générales d'utilisation.

Vous êtes tenus responsables en cas d’achat d’un produit interdit. Opticstore.ma ne fait aucune déclaration ou garantie, expresse ou tacite, concernant le site, les produits mis sur le site, leur présentation ou leur contenu, y compris la garantie de qualité marchande, d’aptitude à un emploi particulier, la non-violation du droit d’auteur, de marques commerciales ou d’autres droits de propriété intellectuelle, la liberté de tous les services, les travaux ou autres matériels de contenu, contre les virus, les vers, les chevaux de Troie ou tout autre code aux traits hostiles, perturbateurs ou destructeurs. Sans préjudice des stipulations prévues au paragraphe précédent, Opticstore.ma ne peut être tenu pour responsable d’aucune perte ou altération de données, d’aucune perte de profit, de chiffre d’affaires, de temps, d’opportunité ou de tout autre dommage indirect, que ladite perte ou ledit dommage résulte d’une négligence ou de toute autre cause. Si le membre ou l’utilisateur est consommateur, les droits qui lui sont accordés par la loi ne sont pas remis en cause par la présente clause.

3.3 Contenu des annonces

Opticstore.ma n’exerce ainsi aucun contrôle sur la qualité, la sécurité ou la licéité des produits répertoriés, la véracité ou l'exactitude des annonces mises en ligne, la capacité des opticiens à vendre lesdits produits ni la capacité des consommateurs à acheter desdits produits. Sauf dans le cas où elle aurait été dûment informée de l'existence d'un contenu illicite au sens de la législation en vigueur, et n'aurait pas agi promptement pour le retirer, Opticstore.ma ne peut pas être tenue responsable ni du contenu ou des actions (ou absence d'action) des Utilisateurs, ni des produits qu'ils mettent en vente.

Limitations des responsabilités : Le site fournit des informations, recommandations, commentaires qui peuvent être inexacts, dépassés, incomplets, offensants, dommageables ou trompeurs : Opticstore.ma décline toute responsabilité sur les contenus dont il ne peut vérifier la véracité, l’authenticité ou l’exhaustivité. La responsabilité du site n’est en rien engagée quant aux qualités réelles ou supposées des objets et services proposés par ses Membres. Faites donc toujours preuve de prudence et de bon sens quand vous utilisez le site. N’oubliez jamais qu’il se peut que vous ayez affaire à des mineurs ou à des personnes malintentionnées.

3.4 Qualité d’hébergeur de site Opticstore.ma

Opticstore.ma n'est en aucun cas une société de vente de produits optiques mais une plateforme sur internet d’annonces de produits optiques. Opticstore.ma héberge seulement le contenu des annonces mises en ligne par les opticiens (textes, images, etc.) et le site n’est donc qu’une plate-forme électronique mise à disposition de ses Utilisateurs, en vue de mettre en contact opticiens et consommateur de produits optique. Dans le cadre de ses obligations d’hébergeur, Opticstore.ma peut être informé par notification d’un tiers qu’un Membre a mis en ligne des informations ou éléments illicites ou attentatoires aux droits des tiers. Dans le cas où une réclamation serait transmise à Opticstore.ma en relation avec un élément quelconque de la Plateforme mis en ligne par le Membre, Opticstore.ma se réserve le droit de supprimer ledit élément de la page ou de suspendre l’accessibilité en ligne de la page mise en cause si le caractère illicite de la publication était confirmé, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de Opticstore.ma.

En sa qualité d’hébergeur, Opticstore.ma ne pourra engager sa responsabilité que dans l’hypothèse où le caractère manifestement illicite d’un contenu lui a été signalé et qu’elle n’a pas agi promptement pour en rendre l’accès impossible. Opticstore.ma n’est tenu à aucune obligation de surveillance des contenus mis en ligne par les Membres sur la Plateforme. Le Membre déclare garantir Opticstore.ma pour toutes les actions, quelles que soient leur fondement, et pour tous les dommages-intérêts auxquels elle pourrait être condamnée, ainsi que pour tous les dommages qui lui seraient causés, seraient causés à un tiers ou à un autre Membre, du fait du Membre. Le Membre déclare prendre à sa charge les dommages-intérêts auxquels la plateforme Opticstore.ma pourrait être condamnée et les frais, notamment d’avocat, rendus nécessaires pour la défense en justice des intérêts de la plateforme Opticstore.ma.

4- DISPOSITIONS GÉNÉRALES

4.1 Modification des Conditions Générales d’Utilisation

Opticstore.ma a la faculté de modifier les présentes Conditions Générales.

Toute modification prendra effet immédiatement pour les offres en ligne.

Ces modifications ne s'appliqueront pas pour les transactions en cours au moment de leur entrée en vigueur.

Les Membres sont donc invités à vérifier ces conditions générales régulièrement, notamment avant toute transaction

4.2 Non-renonciation

Le fait, pour Opticstore.ma, de ne pas faire application, de ne pas exiger l’application ou de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ne saurait être interprété comme une renonciation à invoquer ultérieurement cette disposition ou toute autre.

4.3 Connexion à la plateforme Opticstore.ma

Le Membre se connectera à la Plateforme Opticstore.ma au moyen de ses propres équipements et terminaux de télécommunication. Opticstore.ma ne met à disposition du Membre aucun moyen matériel, installation téléphonique, équipement terminal ou autres, ni logiciel ou abonnement.

Occasionnellement Opticstore.ma pourra changer de code, numéro de téléphone, effectuer une dénumérotation, interrompre le service pour des raisons opérationnelles, de maintenance ou en cas d'urgence.

4.4 Responsabilité et Force majeure

En cas de force majeure, les obligations de la partie empêchée seront suspendues, notamment en cas :

• d'acte ou omission du gouvernement ou d'autorités supérieures compétentes
• de blocage ou défaillance des réseaux de télécommunications
• d'insurrections, guerre civile, guerre, opérations militaires, état d'urgence national ou local, feu, foudre, explosion, grève, inondation, tempête, fait d'un tiers.

4.5 Dispositions diverses

L'invalidité d'une ou plusieurs clauses des Dispositions Générales d'utilisation de la Plateforme Opticstore.ma n'entraînera pas la nullité de celles-ci.

Les titres des différents articles figurant dans les présentes Conditions d'utilisation sont purement indicatifs et ne déterminent pas nécessairement avec précision le contenu des articles auxquels ils se réfèrent. Notre absence de réaction à la suite d'une violation des présentes Conditions d'utilisation par vous ou un tiers n'altérera aucunement notre droit à réagir en cas de violation ultérieure ou similaire.

4.6 Résolution des litiges

Les présentes conditions générales d’utilisation du site sont soumises au droit marocain.

En cas de litige entre tout Membre et Opticstore.ma ou entre les Membres entre eux, nous vous encourageons vivement à nous contacter en premier lieu pour rechercher une solution.

Sauf indication expresse contraire, les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit marocain.

L’utilisation des applications externes utilisées par Opticstore.ma entraine l’acceptation implicite des conditions générales de ces applications.

6-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu des annonces déposées appartient aux annonceurs, néanmoins, en déposant des annonces sur le site, l’annonceur concède à Opticstore.ma le droit d’exploitation non exclusif, transférable, sous licenciable, à titre gracieux, pour le monde entier sur (i) l’ensemble du contenu des Annonces et notamment sur les photographies, textes, vidéos, illustrations, marques, logos, titres, documents en pièce jointe (ci-après le « Contenu »), au fur et à mesure de leur publication sur le site Opticstore.ma ainsi (ii) qu’une licence sur l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférant au Contenu et notamment sur les droits d’auteurs sur les éléments utilisés dans son Annonce, tels que les photographies, textes, vidéos, dessins, illustrations, et ce pour toute la durée légale de ses droits de propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Les annonceurs accordent à Opticstore.ma le droit non-exclusif et sans redevance d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer à partir du Contenu d’autres œuvres et de distribuer le Contenu ou l’incorporer à n'importe quelle forme, moyen ou technologie connue ou développée plus tard, dans le cadre du service Opticstore.ma ou en relation avec ses activités, et ce à des fins commerciales ou non et notamment publicitaires, ainsi que dans le cadre d’une diffusion sur les réseaux sociaux sur lesquels Opticstore.ma sont présents.

7- POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Cette Politique de Confidentialité définit la manière dont opticstore.ma utilise et protège les informations que nous recueillons lorsque vous utilisez le site opticstore.ma.

La protection de vos données personnelles est une préoccupation constante pour nous, et opticstore.ma s'engage donc par la présente à faire en sorte que :

• Seules les informations personnelles nécessaires au bon fonctionnement du Service soient collectées
• Vos informations privées soient sécurisées et protégées

Opticstore.ma se réserve la faculté de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment sans préavis. Vous devez vérifier cette page de temps en temps pour vous assurer que vous avez pleinement connaissance des dispositions de cette Politique de Confidentialité et que vous êtes en accord avec celles-ci. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, vous devez cesser d'utiliser le Site et renoncer à bénéficier du Service proposé.

Cette Politique de Confidentialité est effective à partir du 01/09/2018.

Pourquoi avons-nous besoin de certaines données personnelles ?

Opticstore.ma est ne Market-place nouvelle génération 100% optique, qui permet aux consommateurs de réserver gratuitement et sans obligation d'achat leurs lunettes de vue, lunettes de soleil ou lentilles de contact auprès des opticiens partenaires de proximité en toute simplicité.. Grâce à ce concept unique et novateur, les consommateurs bénéficieront de tous les avantages d'internet plus l'expertise de l'opticien en magasin pour garantir leur santé visuelle.

La collecte de certaines informations personnelles est nécessaire pour organiser la mise en relation de l'Utilisateur avec un opticien et permettre à ce dernier de recevoir son client dans les meilleures conditions. Par ailleurs, certaines de vos données personnelles sont stockées pour vous permettre de gérer vos Réservation et message, les supprimés ou les annuler.

Ainsi, pour pouvoir accéder au Service, l'Utilisateur devra ouvrir un Compte personnel lors de la réservation ou l’envoi de message. La création du compte est subordonnée au choix d'un Nom d'utilisateur et d'un Mot de passe (ci-après les Identifiants).

Quel type d'informations recueillons-nous?

Dans le cadre de la mise en œuvre du Service, l'Utilisateur sera amené à renseigner des données personnelles le concernant. Parmi les données à caractère personnel de l'Utilisateur qu’opticstore.ma collecte auprès de lui peuvent figurer :

• Ses nom et prénoms
• Son adresse email
• Son numéro de téléphone

Notre Service peut inclure des enquêtes facultatives, destinées à recueillir votre opinion sur votre expérience sur notre Site, l'utilisation de notre Service, ou votre opinion sur les opticiens que vous avez consultés.

Nous sommes également susceptibles de répertorier vos activités et préférences lorsque vous vous rendez sur notre Site (voir la rubrique "Cookies" ci-dessous).

A quoi servent les informations que nous recueillons ?

Les données personnelles collectées visent à permettre la mise en œuvre du Service de prise de rendez-vous en ligne. Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement du Service et ne sont utilisées qu'aux fins suivantes :

• Transmettre à l’opticien les informations nécessaires à l'organisation et la préparation des produits réservés par l'Utilisateur
• Permettre à l'Utilisateur de gérer à tout moment l'ensemble de ses réservations et message via un Compte personnel sécurisé
• Envoyer à l'Utilisateur des emails administratifs, par exemple pour vous prévenir de la disponibilité de produit réservés, de vous envoyé par email les notifications de réponses de l’opticien
• Traiter les demandes reçues par le Service Client
• Procéder à des analyses et recherches internes dans le but d'améliorer notre Site et notre Service

Qui peut accéder aux informations que nous recueillons ?

Certaines des informations personnelles collectées pourront être transmises à l’opticien auprès duquel vous avez effectué une demande de réservation produit afin de lui permettre de préparer les produits réservés dans les meilleures conditions. Chaque Opticien destinataire d'informations personnelles dans le cadre du Service s'engage en y adhérant à garantir leur confidentialité, et ce dans le respect du secret professionnel auquel il est soumis. Opticsotre.ma s'engage à ne transmettre ces données à caractère personnel à aucun autre tiers non autorisé.

Cookies

Afin de faciliter l'accès au Service, le site opticstore .ma utilise des cookies. Les Cookies sont de petits fichiers texte qu'un site Web envoie à votre ordinateur pour enregistrer votre activité en ligne. Les cookies permettent aux internautes de naviguer facilement sur le Site et d'exécuter diverses fonctions. Les cookies visent notamment à améliorer la fluidité du Service et à permettre le fonctionnement optimal du Site. L'Utilisateur est informé que lorsque ces derniers sont désactivés, le Site pourrait ne pas fonctionner de manière optimale ou que certaines fonctionnalités pourraient ne pas être accessibles. A aucun moment, ces cookies ne permettent à la Société d'identifier personnellement l'Utilisateur. La durée de conservation de ces cookies dans l'ordinateur de l'Utilisateur n'excède pas un (1) mois. L'Utilisateur est cependant informé qu'il a la faculté de s'opposer à l'enregistrement de ces cookies et ce notamment en configurant son navigateur Internet pour ce faire.

Sécurité

Nous prenons les mesures requises pour protéger vos informations personnelles. Celles-ci comprennent la mise en place de processus et procédures visant à minimiser l'accès non autorisé à vos informations ou leur divulgation et à leur hébergement sur des serveurs sécurisés. Nous ne pouvons cependant pas garantir l'élimination totale du risque d'usage abusif de vos informations personnelles par des intrus. Protégez les mots de passe de vos comptes et ne les communiquez à personne. Vous devez nous contacter immédiatement si vous découvrez une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou toute autre violation de sécurité.

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Notre Site peut contenir des liens vers d'autres sites tiers (par exemple les pages facebook des opticiens). Cependant, une fois que vous avez utilisé ces liens pour quitter notre site, vous devez noter que nous n'avons aucun contrôle sur ces sites Internet tiers. Par conséquent, nous ne pouvons pas être tenus responsables de la protection et la confidentialité des informations que vous fournissez en visitant ces sites car ces sites ne sont pas régis par la présente Politique de Confidentialité. Vous devez faire preuve de prudence et lire la déclaration de confidentialité applicable au site en question.

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